Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIERES MAPATAUD BERTRAND-MAPATAUD LIMOGES
LASSALLE Daniel

Numéro de dépôt :
3788614
Date de dépôt :
07/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2020
BIERES MAPATAUD BERTRAND-MAPATAUD LIMOGES de LASSALLE Daniel

Présentation de la marque BIERES MAPATAUD BERTRAND-MAPATAUD LIMOGES

Déposée le 7 décembre 2010 par LASSALLE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIERES MAPATAUD BERTRAND-MAPATAUD LIMOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est LASSALLE Daniel domicilié(e) 40 route de périgueux - 87170 - ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASSALLE Daniel domicilié(e) 40 route de périgueux - 87170 - ISLE - France.

La marque BIERES MAPATAUD BERTRAND-MAPATAUD LIMOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIERES MAPATAUD BERTRAND-MAPATAUD LIMOGES est expirée depuis le 7 décembre 2020.

LASSALLE Daniel a également déposé les autres marques suivantes : LE BATEAU LAVOIR


LASSALLE Daniel - 40 route de périgueux - 87170 - ISLE - France


LASSALLE Daniel - 40 route de périgueux - 87170 - ISLE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 18 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801901 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.